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Samedi 23 novembre 2024
Aigues-Vives
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Nomination d'un garde.

Par arrêté prefectoral du 13 janvier 2016 M. Philippe Burnel a été agrée en qualité de garde particulier/garde du domaine public routier pour constater tous délits et contraventions qui portent atteinte aux biens publics et privés et au domaine routier de la commune d'Aigues-Vives.

Il est précisé que cette fonction n'aura aucun coût pour la commune et ses administrés.